Conditions Générales de Vente

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent les relations contractuelles entre la société Speedizycom, SAS au capital de 100 €, immatriculée au RCS de Carcassonne sous le numéro 907 880 660, dont le siège social est situé Ensemble Plateau 3, Étage 0, 129 rue Lamarck, 11000 Carcassonne (ci-après « le Vendeur »), et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site alphaprompt.fr (ci-après « le Client »).

Article 2 — Produits

Alpha Prompt commercialise des prompts numériques, livrés sous forme de fichiers PDF téléchargeables, destinés à être utilisés avec des outils d'IA générative tiers (Midjourney, Sora, ChatGPT, DALL·E, etc.). Deux catégories de produits sont proposées :

• Prompts gratuits : accessibles après inscription par email.
• Prompts premium : accessibles après paiement (Zoom à 4,99 € ou Premium à 47 €).

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment ; les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 — Commande et paiement

Le paiement s'effectue exclusivement en ligne, par carte bancaire, via la plateforme sécurisée Stripe. Aucune donnée bancaire n'est conservée par Alpha Prompt. La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement par Stripe.

Article 5 — Livraison

Les prompts achetés sont livrés immédiatement après confirmation du paiement, sous forme de fichier PDF téléchargeable depuis la page de confirmation et/ou transmis à l'adresse email indiquée lors de la commande.

Article 6 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 13° du Code de la consommation, le Client reconnaît expressément que les produits numériques fournis (prompts PDF) constituent un contenu numérique non fourni sur support matériel dont l'exécution a commencé avec son accord exprès dès la confirmation de la commande. Le Client renonce ainsi expressément à son droit de rétractation et aucun remboursement ne pourra être exigé une fois le fichier téléchargé ou transmis par email.

Article 7 — Licence d'utilisation

Le Client bénéficie d'une licence personnelle, non exclusive et non transférable d'utilisation des prompts achetés. L'utilisation commerciale des résultats générés par l'IA à partir des prompts est autorisée. En revanche, la revente, la redistribution ou le partage public des prompts eux-mêmes est strictement interdite.

Article 8 — Responsabilité

Les résultats générés par les IA tierces dépendent de nombreux facteurs indépendants d'Alpha Prompt (version du modèle, paramètres, aléas probabilistes). Le Vendeur ne garantit pas un résultat identique aux exemples présentés et ne saurait être tenu responsable des contenus générés par le Client.

Article 9 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.

Article 10 — Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Vendeur. Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.